Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIVE DROITE
LES VIGNERONS DE SAINT HILAIRE D'OZILHAN SCA

Numéro de dépôt :
1500902
Date de dépôt :
08/11/1988
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
08/11/1998

Présentation de la marque RIVE DROITE

Déposée le 8 novembre 1988 par LES VIGNERONS DE SAINT HILAIRE D'OZILHAN SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « RIVE DROITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES VIGNERONS DE SAINT HILAIRE D'OZILHAN SCA, domicilié(e) Saint Hilaire d'Ozilhan, 30210 REMOULINS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paillard Stéphane. - France.

La marque RIVE DROITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVE DROITE est expirée depuis le 8 novembre 1998.

LES VIGNERONS DE SAINT HILAIRE D'OZILHAN SCA a également déposé les autres marques suivantes : TERRE D'HARMONIE , MATAGOT , RIVE DROITE , ROC FOLASSIERE , AULIERES , SAINT ELBIER , LADY DE CHAMPEVILLE , DERNIERES VENDANGES , ESPRIT GARRIGUE , THELINE


LES VIGNERONS DE SAINT HILAIRE D'OZILHAN SCA - Saint Hilaire d'Ozilhan, 30210 REMOULINS. - France


Paillard Stéphane. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Boissons alcooliques (vins spiritueux et liqueurs, à l'exception des bières).