RIVE DROITE
Présentation de la marque RIVE DROITE
Déposée le 8 novembre 1988 par LES VIGNERONS DE SAINT HILAIRE D'OZILHAN SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « RIVE DROITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RIVE DROITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500902.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVE DROITE est expirée depuis le 8 novembre 1998.
LES VIGNERONS DE SAINT HILAIRE D'OZILHAN SCA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19